GAEC DU PAULOWNIA - Permis de construire et DP

Active
411917313 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1997

Présentation détaillée de GAEC DU PAULOWNIA

GAEC DU PAULOWNIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay-Saint-Martin.

Profil et organisation

GAEC DU PAULOWNIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 17330 à Saint-Félix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PAULOWNIA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PAULOWNIA

Activité d’urbanisme de GAEC DU PAULOWNIA

GAEC DU PAULOWNIA compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2025 - 17/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PAULOWNIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2025 - 17/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PAULOWNIA

1 autorisation sur la période 17/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bernay-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PAULOWNIA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PAULOWNIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PAULOWNIA

Sources des informations sur GAEC DU PAULOWNIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PAULOWNIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PAULOWNIA ?
GAEC DU PAULOWNIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PAULOWNIA ?
Le profil de GAEC DU PAULOWNIA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PAULOWNIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PAULOWNIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PAULOWNIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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