GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES - Permis de construire et DP

Active
801974015 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/04/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champoléon.

Profil et organisation

GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05260 à CHAMPOLEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
18/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

Activité d’urbanisme de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2019 - 25/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2019 - 25/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

2 autorisations sur la période 12/06/2019 - 25/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Champoléon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Pres, Champoléon (05260) PC Locaux C808 4 068 m² 581 m² 2020/06/25
Les Pres, Champoléon (05260) PC Locaux OC808 4 068 m² 581 m² 2019/06/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

Sources des informations sur GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES ?
GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES ?
Le profil de GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MOUTON DES CIMES LIBRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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