GAEC DU MEUNIER - Permis de construire et DP

Active
451550768 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/12/2003

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MEUNIER

GAEC DU MEUNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roybon.

Profil et organisation

GAEC DU MEUNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38940 à ROYBON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MEUNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
20/12/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MEUNIER

Activité d’urbanisme de GAEC DU MEUNIER

GAEC DU MEUNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 02/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MEUNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2013 - 02/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MEUNIER

2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 02/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Roybon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MEUNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62-61 Route De La Feyta, Roybon (38940) PC Logement AB37, AB38 8 613 m² 87 m² 2019/09/02
61-62 Rte De La Feyta, Roybon (38940) PC Locaux AB37, AB38 10 358 m² 417 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MEUNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU MEUNIER

Sources des informations sur GAEC DU MEUNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MEUNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MEUNIER ?
GAEC DU MEUNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MEUNIER ?
Le profil de GAEC DU MEUNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MEUNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MEUNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MEUNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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