GAEC DU MEALE - Permis de construire et DP

Active
538600727 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU MEALE

GAEC DU MEALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur.

Profil et organisation

GAEC DU MEALE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05200 à SAINT-SAUVEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MEALE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MEALE

Activité d’urbanisme de GAEC DU MEALE

GAEC DU MEALE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/08/2019 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MEALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/08/2019 - 30/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MEALE

3 autorisations sur la période 11/08/2019 - 30/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MEALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Charniers, Saint-Sauveur (05200) PC Locaux A325, A1855 30 901 m² 736 m² 2022/08/30
Les Charniers, Saint-Sauveur (05200) PC Locaux A1857, A1855 28 232 m² 2 135 m² 2019/08/12
Les Charniers, Saint-Sauveur (05200) DP Locaux A1857, A1855 32 532 m² 99 m² 2019/08/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MEALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU MEALE

Sources des informations sur GAEC DU MEALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MEALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MEALE ?
GAEC DU MEALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MEALE ?
Le profil de GAEC DU MEALE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MEALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MEALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MEALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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