GAEC DU MANOIR MESNIL - Permis de construire et DP

Active
379337363 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1990

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MANOIR MESNIL

GAEC DU MANOIR MESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sartilly-Baie-Bocage.

Profil et organisation

GAEC DU MANOIR MESNIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50530 à SARTILLY-BAIE-BOCAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MANOIR MESNIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR MESNIL

Activité d’urbanisme de GAEC DU MANOIR MESNIL

GAEC DU MANOIR MESNIL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 17/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MANOIR MESNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2016 - 17/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR MESNIL

2 autorisations sur la période 24/06/2016 - 17/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sartilly-Baie-Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MANOIR MESNIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Manoir Sartilly, Sartilly-Baie-Bocage (50530) PC Locaux ZO24, ZO25 54 785 m² 1 342 m² 2024/01/17
Le Manoir, Sartilly-Baie-Bocage (50530) PC Locaux ZC110 54 483 m² 1 441 m² 2016/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MANOIR MESNIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MANOIR MESNIL

Sources des informations sur GAEC DU MANOIR MESNIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MANOIR MESNIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MANOIR MESNIL ?
GAEC DU MANOIR MESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MANOIR MESNIL ?
Le profil de GAEC DU MANOIR MESNIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MANOIR MESNIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MANOIR MESNIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MANOIR MESNIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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