GAEC DU MANOIR - Permis de construire et DP

Active
481477867 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2005

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU MANOIR

GAEC DU MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brémoy.

Profil et organisation

GAEC DU MANOIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14260 à BREMOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU MANOIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/04/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR

Activité d’urbanisme de GAEC DU MANOIR

GAEC DU MANOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 26/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MANOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2014 - 26/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU MANOIR

2 autorisations sur la période 18/04/2014 - 26/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brémoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MANOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mallais, Brémoy (14260) PC Locaux B112 45 255 m² 776 m² 2021/02/26
La Vauterie, Brémoy (14260) PC Locaux 0B139, 0B138 19 650 m² 544 m² 2014/04/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MANOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU MANOIR

Sources des informations sur GAEC DU MANOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU MANOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU MANOIR ?
GAEC DU MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU MANOIR ?
Le profil de GAEC DU MANOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU MANOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU MANOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU MANOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides