GAEC DU GUILLERMIN - Permis de construire et DP

Active
417755626 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1998

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU GUILLERMIN

GAEC DU GUILLERMIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messimy.

Profil et organisation

GAEC DU GUILLERMIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69510 à Messimy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GUILLERMIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GUILLERMIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU GUILLERMIN

GAEC DU GUILLERMIN compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2013 - 31/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GUILLERMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/08/2013 - 31/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GUILLERMIN

1 autorisation sur la période 31/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Messimy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GUILLERMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GUILLERMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GUILLERMIN

Sources des informations sur GAEC DU GUILLERMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GUILLERMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GUILLERMIN ?
GAEC DU GUILLERMIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GUILLERMIN ?
Le profil de GAEC DU GUILLERMIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GUILLERMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GUILLERMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GUILLERMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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