GAEC DU GRENOUILLET - Permis de construire et DP

Active
348564394 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/10/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GRENOUILLET

GAEC DU GRENOUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassant.

Profil et organisation

GAEC DU GRENOUILLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 28480 à CHASSANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GRENOUILLET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
07/10/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GRENOUILLET

Activité d’urbanisme de GAEC DU GRENOUILLET

GAEC DU GRENOUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2017 - 29/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRENOUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2017 - 29/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GRENOUILLET

2 autorisations sur la période 03/10/2017 - 29/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chassant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRENOUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Grenouillet, Chassant (28480) DP Locaux ZE146 7 747 m² 18 m² 2019/04/29
Le Grenouillet, Chassant (28480) PC Locaux ZE146, ZE33 63 640 m² 387 m² 2017/10/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRENOUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU GRENOUILLET

Sources des informations sur GAEC DU GRENOUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GRENOUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GRENOUILLET ?
GAEC DU GRENOUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GRENOUILLET ?
Le profil de GAEC DU GRENOUILLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GRENOUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GRENOUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GRENOUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides