GAEC DU GENEVRAY - Permis de construire et DP

Active
333464477 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/08/1985

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GENEVRAY

GAEC DU GENEVRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sousville.

Profil et organisation

GAEC DU GENEVRAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38350 à SOUSVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GENEVRAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
08/08/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GENEVRAY

Activité d’urbanisme de GAEC DU GENEVRAY

GAEC DU GENEVRAY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 22/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GENEVRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2013 - 22/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GENEVRAY

2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 22/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Sousville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GENEVRAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pivol, Sousville (38350) PC Locaux A938, A937 14 086 m² 405 m² 2013/08/22
Le Pivol, Sousville (38350) PC Locaux A938, A937 14 086 m² 1 013 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GENEVRAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GENEVRAY

Sources des informations sur GAEC DU GENEVRAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GENEVRAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GENEVRAY ?
GAEC DU GENEVRAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GENEVRAY ?
Le profil de GAEC DU GENEVRAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GENEVRAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GENEVRAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GENEVRAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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