GAEC DU FRAYSSINET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DU FRAYSSINET
GAEC DU FRAYSSINET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Fraysse.
Profil et organisation
GAEC DU FRAYSSINET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81430 au Fraysse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FRAYSSINET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1987
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FRAYSSINET
Activité d’urbanisme de GAEC DU FRAYSSINET
GAEC DU FRAYSSINET compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 01/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FRAYSSINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FRAYSSINET
3 autorisations sur la période 06/06/2013 - 01/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement au Fraysse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FRAYSSINET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Frayssinet, Le Fraysse (81430) | PC Locaux | D1456, D1418 | 41 462 m² | 102 m² | 2018/06/01 |
| Frayssinet, Le Fraysse (81430) | PC Locaux | D1456, D1418 | 107 143 m² | 142 m² | 2015/10/12 |
| Fraissinet, La Canourgue (48500) | PC Locaux | B950, B2357 | 68 466 m² | 728 m² | 2013/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FRAYSSINET
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FRAYSSINET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FRAYSSINET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.