GAEC DU DOMAINE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Lot (46)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU DOMAINE
GAEC DU DOMAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bannes.
Profil et organisation
GAEC DU DOMAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 46400 SAINT-LAURENT-LES-TOURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU DOMAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1999
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE
Activité d’urbanisme de GAEC DU DOMAINE
GAEC DU DOMAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2018 - 28/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU DOMAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU DOMAINE
2 autorisations sur la période 23/02/2018 - 28/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU DOMAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Roudette, Saint-Vincent-du-Pendit (46400) | PC Locaux | A517, A518 | 35 580 m² | 1 024 m² | 2018/05/28 |
| Las Combes, Bannes (46400) | PC Locaux | B435 | 7 860 m² | 876 m² | 2018/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU DOMAINE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU DOMAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU DOMAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.