GAEC DU COSQUER - Permis de construire et DP

Cessée
377517131 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1990

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU COSQUER

GAEC DU COSQUER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pluméliau-Bieuzy.

Profil et organisation

GAEC DU COSQUER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56310 à PLUMELIAU-BIEUZY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DU COSQUER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU COSQUER

Activité d’urbanisme de GAEC DU COSQUER

GAEC DU COSQUER compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 05/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU COSQUER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2013 - 05/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU COSQUER

2 autorisations sur la période 12/07/2013 - 05/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pluméliau-Bieuzy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU COSQUER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cosquer, Pluméliau-Bieuzy (56310) PC Locaux YI12 49 200 m² 797 m² 2015/11/05
Le Cosquer, Pluméliau-Bieuzy (56310) PC Locaux YI34, YI12 50 064 m² 1 010 m² 2013/07/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU COSQUER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU COSQUER

Sources des informations sur GAEC DU COSQUER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU COSQUER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU COSQUER ?
GAEC DU COSQUER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU COSQUER ?
Le profil de GAEC DU COSQUER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU COSQUER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU COSQUER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU COSQUER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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