GAEC DU CONE - Permis de construire et DP

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384737458 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CONE

GAEC DU CONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louisfert.

Profil et organisation

GAEC DU CONE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44110 à LOUISFERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CONE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CONE

Activité d’urbanisme de GAEC DU CONE

GAEC DU CONE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2020 - 19/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2020 - 19/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CONE

2 autorisations sur la période 04/05/2020 - 19/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Louisfert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brechetais, Louisfert (44110) PC Locaux ZI27, ZI29 114 m² 2021/05/19
La Chaintre, Louisfert (44110) PC Locaux ZI27 42 m² 2020/05/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CONE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CONE

Sources des informations sur GAEC DU CONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CONE ?
GAEC DU CONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CONE ?
Le profil de GAEC DU CONE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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