GAEC DU CLONE - Permis de construire et DP

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402420756 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1995

Présentation détaillée de GAEC DU CLONE

GAEC DU CLONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guitinières.

Profil et organisation

GAEC DU CLONE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 17500 à GUITINIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLONE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CLONE

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLONE

GAEC DU CLONE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 27/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2013 - 27/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLONE

2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 27/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Guitinières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clone, Guitinières (17500) DP Locaux ZI35, ZI36 26 761 m² 19 m² 2018/02/27
Les Combes De Bourdaine, Guitinières (17500) PC Locaux ZI37, ZI38 30 416 m² 636 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLONE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CLONE

Sources des informations sur GAEC DU CLONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLONE ?
GAEC DU CLONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLONE ?
Le profil de GAEC DU CLONE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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