GAEC DU CHAMP DE MONT - Permis de construire et DP

Active
417821550 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/03/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CHAMP DE MONT

GAEC DU CHAMP DE MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-Colamine.

Profil et organisation

GAEC DU CHAMP DE MONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63610 à SAINT-PIERRE-COLAMINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAMP DE MONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/03/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DE MONT

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAMP DE MONT

GAEC DU CHAMP DE MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2013 - 15/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP DE MONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2013 - 15/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP DE MONT

2 autorisations sur la période 20/04/2013 - 15/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-Colamine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP DE MONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mont, Saint-Pierre-Colamine (63610) PC Locaux ZC143 8 869 m² 285 m² 2017/12/15
Le Mont, Saint-Pierre-Colamine (63610) PC Locaux ZC146, ZC143 63 969 m² 680 m² 2013/04/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAMP DE MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAMP DE MONT

Sources des informations sur GAEC DU CHAMP DE MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAMP DE MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAMP DE MONT ?
GAEC DU CHAMP DE MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAMP DE MONT ?
Le profil de GAEC DU CHAMP DE MONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAMP DE MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAMP DE MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAMP DE MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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