GAEC DU CANTON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU CANTON
GAEC DU CANTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bolandoz.
Profil et organisation
GAEC DU CANTON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25330 à CHANTRANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU CANTON
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU CANTON
Activité d’urbanisme de GAEC DU CANTON
GAEC DU CANTON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 03/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CANTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU CANTON
2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 03/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Bolandoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CANTON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chantrans (25330) | PC Locaux | — | — | 723 m² | 2013/07/03 |
| 5 Imp De La Combe, Bolandoz (25330) | PC Locaux | ZE96, ZE100 | — | 166 m² | 2013/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CANTON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU CANTON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU CANTON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.