GAEC DU BROSSMONT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU BROSSMONT
GAEC DU BROSSMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Aupre.
Profil et organisation
GAEC DU BROSSMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38960 à SAINT-AUPRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BROSSMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BROSSMONT
Activité d’urbanisme de GAEC DU BROSSMONT
GAEC DU BROSSMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2015 - 16/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BROSSMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BROSSMONT
2 autorisations sur la période 30/10/2015 - 16/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Aupre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BROSSMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Montagne, Saint-Aupre (38960) | PC Locaux | B19, B20 | 51 271 m² | 321 m² | 2020/03/16 |
| Brossard, Saint-Étienne-de-Crossey (38960) | PC Locaux | F365 | 13 838 m² | 802 m² | 2015/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BROSSMONT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BROSSMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BROSSMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.