GAEC DU BREUIL - Permis de construire et DP

Active
443107263 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BREUIL

GAEC DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Guiche.

Profil et organisation

GAEC DU BREUIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71220 à GUICHE (LA).

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BREUIL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BREUIL

Activité d’urbanisme de GAEC DU BREUIL

GAEC DU BREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2016 - 22/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2016 - 22/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BREUIL

2 autorisations sur la période 22/02/2016 - 22/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Guiche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Talvaise Le Breuil, La Guiche (71220) PC Locaux AO124, AO125 73 475 m² 5 m² 2021/09/22
En Talvaise, La Guiche (71220) PC Locaux AO63 10 520 m² 6 m² 2016/02/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU BREUIL

Sources des informations sur GAEC DU BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BREUIL ?
GAEC DU BREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BREUIL ?
Le profil de GAEC DU BREUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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