GAEC DU BOIS DE POINTEL - Permis de construire et DP

Active
326591443 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/02/1983

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BOIS DE POINTEL

GAEC DU BOIS DE POINTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pointel.

Profil et organisation

GAEC DU BOIS DE POINTEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61220 à POINTEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOIS DE POINTEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
08/02/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS DE POINTEL

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS DE POINTEL

GAEC DU BOIS DE POINTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 18/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS DE POINTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2013 - 18/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS DE POINTEL

2 autorisations sur la période 13/12/2013 - 18/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pointel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS DE POINTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois De, Pointel (61220) PC Locaux A232 4 364 m² 733 m² 2018/12/18
Le Bois De, Pointel (61220) PC Locaux A228, A141 41 115 m² 642 m² 2013/12/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS DE POINTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS DE POINTEL

Sources des informations sur GAEC DU BOIS DE POINTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOIS DE POINTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOIS DE POINTEL ?
GAEC DU BOIS DE POINTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOIS DE POINTEL ?
Le profil de GAEC DU BOIS DE POINTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOIS DE POINTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOIS DE POINTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOIS DE POINTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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