GAEC DU BAYLOU - Permis de construire et DP

Active
380773820 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU BAYLOU

GAEC DU BAYLOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-d'Albigeois.

Profil et organisation

GAEC DU BAYLOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81430 à VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BAYLOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BAYLOU

Activité d’urbanisme de GAEC DU BAYLOU

GAEC DU BAYLOU compte 3 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 06/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BAYLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/06/2013 - 06/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BAYLOU

3 autorisations sur la période 06/06/2013 - 06/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-d'Albigeois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BAYLOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Font Cassio, Villefranche-d'Albigeois (81430) PC Locaux C311, C312 392 191 m² 901 m² 2025/02/06
Le Baylou, Villefranche-d'Albigeois (81430) PC Locaux C324, C323 84 542 m² 1 800 m² 2015/02/12
Le Baylou, Villefranche-d'Albigeois (81430) PC Locaux C323, C324 82 148 m² 456 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BAYLOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BAYLOU

Sources des informations sur GAEC DU BAYLOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BAYLOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BAYLOU ?
GAEC DU BAYLOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BAYLOU ?
Le profil de GAEC DU BAYLOU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BAYLOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BAYLOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BAYLOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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