GAEC DU BAS MARIAGE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU BAS MARIAGE
GAEC DU BAS MARIAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.
Profil et organisation
GAEC DU BAS MARIAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50750 à BOURGVALLEES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU BAS MARIAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1997
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU BAS MARIAGE
Activité d’urbanisme de GAEC DU BAS MARIAGE
GAEC DU BAS MARIAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 19/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BAS MARIAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU BAS MARIAGE
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 19/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BAS MARIAGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Mariage, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZM73 | 63 570 m² | 269 m² | 2020/06/19 |
| 26 Rue Du Mariage, Bourgvallées (50750) | PC Locaux | ZM73, ZM74 | 69 972 m² | 601 m² | 2013/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BAS MARIAGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU BAS MARIAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU BAS MARIAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.