GAEC DOMAINE DE SEOULE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DOMAINE DE SEOULE
GAEC DOMAINE DE SEOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saturnin-lès-Apt.
Profil et organisation
GAEC DOMAINE DE SEOULE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 84490 à SAINT-SATURNIN-LES-APT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DOMAINE DE SEOULE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2009
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DOMAINE DE SEOULE
Activité d’urbanisme de GAEC DOMAINE DE SEOULE
GAEC DOMAINE DE SEOULE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2019 - 26/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DOMAINE DE SEOULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DOMAINE DE SEOULE
2 autorisations sur la période 14/11/2019 - 26/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Saturnin-lès-Apt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DOMAINE DE SEOULE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plaine De Sylla, Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) | PC Locaux | BD663, BD660 | 50 372 m² | 185 m² | 2022/08/26 |
| Plaine De Sylla, Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) | PC Locaux | BD656 | 14 557 m² | 30 m² | 2019/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DOMAINE DE SEOULE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DOMAINE DE SEOULE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DOMAINE DE SEOULE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.