GAEC DEVELLE PERE ET FILS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DEVELLE PERE ET FILS
GAEC DEVELLE PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saussey.
Profil et organisation
GAEC DEVELLE PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 21360 SAUSSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DEVELLE PERE ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2001
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DEVELLE PERE ET FILS
Activité d’urbanisme de GAEC DEVELLE PERE ET FILS
GAEC DEVELLE PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 29/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DEVELLE PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DEVELLE PERE ET FILS
2 autorisations sur la période 25/05/2013 - 29/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saussey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DEVELLE PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Champ De La Pierre, Saussey (21360) | PC Locaux | ZA66, ZA69 | 33 870 m² | 1 086 m² | 2016/02/29 |
| Rte De Thomirey, Saussey (21360) | PC Locaux | ZA66 | 29 457 m² | 818 m² | 2013/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DEVELLE PERE ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DEVELLE PERE ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DEVELLE PERE ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.