GAEC DES TUILERIES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Bas-Rhin (67)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES TUILERIES
GAEC DES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siewiller.
Profil et organisation
GAEC DES TUILERIES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 67320 SIEWILLER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TUILERIES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1985
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TUILERIES
Activité d’urbanisme de GAEC DES TUILERIES
GAEC DES TUILERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2016 - 05/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TUILERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TUILERIES
2 autorisations sur la période 22/08/2016 - 05/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Siewiller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TUILERIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tuileries, Siewiller (67320) | PC Locaux | 15185, 15123 | 30 934 m² | 203 m² | 2021/10/05 |
| Lieu-Dit ""Ziegelscheuer"", Siewiller (67320) | PC Locaux | 15121, 15122 | 45 742 m² | 388 m² | 2016/08/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TUILERIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TUILERIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TUILERIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.