GAEC DES TROIS CLOCHERS - Permis de construire et DP

Active
497930354 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES TROIS CLOCHERS

GAEC DES TROIS CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charensat.

Profil et organisation

GAEC DES TROIS CLOCHERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63380 à MIREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TROIS CLOCHERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS CLOCHERS

Activité d’urbanisme de GAEC DES TROIS CLOCHERS

GAEC DES TROIS CLOCHERS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2017 - 01/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TROIS CLOCHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/07/2017 - 01/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TROIS CLOCHERS

2 autorisations sur la période 25/07/2017 - 01/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Charensat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TROIS CLOCHERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Sagne, Charensat (63640) PC Locaux B1330 13 680 m² 61 m² 2017/08/01
Sagne Derriere, Miremont (63380) PC Locaux BV1 1 387 m² 2017/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TROIS CLOCHERS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES TROIS CLOCHERS

Sources des informations sur GAEC DES TROIS CLOCHERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TROIS CLOCHERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TROIS CLOCHERS ?
GAEC DES TROIS CLOCHERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TROIS CLOCHERS ?
Le profil de GAEC DES TROIS CLOCHERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TROIS CLOCHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TROIS CLOCHERS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TROIS CLOCHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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