GAEC DES TOURETTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DES TOURETTES
GAEC DES TOURETTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novacelles.
Profil et organisation
GAEC DES TOURETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63220 à NOVACELLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TOURETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1996
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TOURETTES
Activité d’urbanisme de GAEC DES TOURETTES
GAEC DES TOURETTES compte 4 autorisations recensées sur la période 16/08/2014 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TOURETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TOURETTES
4 autorisations sur la période 16/08/2014 - 18/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Novacelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TOURETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Novacelles (63220) | DP Locaux | ZA80 | — | 400 m² | 2024/06/18 |
| Les Tourettes, Novacelles (63220) | PC Locaux | ZA93 | — | 127 m² | 2023/02/02 |
| Les Tourettes, Novacelles (63220) | DP Locaux | ZA151 | 4 703 m² | 35 m² | 2014/10/23 |
| Les Tourettes, Novacelles (63220) | PC Locaux | ZA151 | 4 703 m² | 175 m² | 2014/08/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TOURETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TOURETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TOURETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.