GAEC DES TARTINS - Permis de construire et DP

Active
392806345 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 11/11/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES TARTINS

GAEC DES TARTINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poisson.

Profil et organisation

GAEC DES TARTINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71600 à POISSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES TARTINS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
11/11/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES TARTINS

Activité d’urbanisme de GAEC DES TARTINS

GAEC DES TARTINS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2018 - 28/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TARTINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2018 - 28/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES TARTINS

2 autorisations sur la période 25/04/2018 - 28/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Poisson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TARTINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tartins, Poisson (71600) PC Locaux E246 128 m² 2019/05/28
Les Tartins, Poisson (71600) PC Locaux E258 9 180 m² 120 m² 2018/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TARTINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES TARTINS

Sources des informations sur GAEC DES TARTINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES TARTINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES TARTINS ?
GAEC DES TARTINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES TARTINS ?
Le profil de GAEC DES TARTINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES TARTINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES TARTINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES TARTINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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