GAEC DES SOUS BOIS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Puy-de-Dôme (63)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES SOUS BOIS
GAEC DES SOUS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bromont-Lamothe.
Profil et organisation
GAEC DES SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 63230 BROMONT-LAMOTHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES SOUS BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2018
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES SOUS BOIS
Activité d’urbanisme de GAEC DES SOUS BOIS
GAEC DES SOUS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2022 - 28/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SOUS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES SOUS BOIS
2 autorisations sur la période 02/10/2022 - 28/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bromont-Lamothe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pachers, Bromont-Lamothe (63230) | PC Locaux | WE16 | 71 229 m² | 477 m² | 2023/06/28 |
| Les Pachers, Bromont-Lamothe (63230) | PC Locaux | WE16 | 71 229 m² | 180 m² | 2022/10/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SOUS BOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES SOUS BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES SOUS BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.