GAEC DES PUITS - Permis de construire et DP

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380210179 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES PUITS

GAEC DES PUITS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cholet.

Profil et organisation

GAEC DES PUITS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49300 à Cholet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PUITS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/1990
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PUITS

Activité d’urbanisme de GAEC DES PUITS

GAEC DES PUITS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 17/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/06/2014 - 17/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PUITS

3 autorisations sur la période 23/06/2014 - 17/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cholet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Champs Vilains, Cholet (49300) PC Locaux HI217, HI220 49 670 m² 6 m² 2024/04/17

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Champs Villains, Cholet (49300) PC Locaux HI117, HI220 42 393 m² 3 382 m² 2022/03/31

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Boucherie - Le Puy Sain, Cholet (49300) PC Locaux ZB6, ZB99 288 546 m² 1 038 m² 2014/06/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PUITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES PUITS

Sources des informations sur GAEC DES PUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PUITS ?
GAEC DES PUITS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PUITS ?
Le profil de GAEC DES PUITS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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