2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DES PASTUREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orval sur Sienne.
GAEC DES PASTUREL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50590 à Regnéville-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES PASTUREL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2021 - 07/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PASTUREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2021 - 07/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Orval sur Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PASTUREL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route D'urville, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | ZA32 | 21 450 m² | 1 312 m² | 2021/06/07 |
| Lieu-Dit Les Flagues, Regnéville-sur-Mer (50590) | PC Locaux | ZC43, ZC336 | 24 100 m² | 1 312 m² | 2021/06/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
