GAEC DES PASTUREL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES PASTUREL
GAEC DES PASTUREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orval sur Sienne.
Profil et organisation
GAEC DES PASTUREL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50590 à REGNEVILLE-SUR-MER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PASTUREL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2017
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PASTUREL
Activité d’urbanisme de GAEC DES PASTUREL
GAEC DES PASTUREL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2021 - 07/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PASTUREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PASTUREL
2 autorisations sur la période 04/06/2021 - 07/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Orval sur Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PASTUREL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route D'urville, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | ZA32 | 21 450 m² | 1 312 m² | 2021/06/07 |
| Lieu-Dit Les Flagues, Regnéville-sur-Mer (50590) | PC Locaux | ZC43, ZC336 | 24 100 m² | 1 312 m² | 2021/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PASTUREL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PASTUREL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PASTUREL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.