GAEC DES HAUTES TERRES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Hautes-Alpes (05)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES HAUTES TERRES
GAEC DES HAUTES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jarjayes.
Profil et organisation
GAEC DES HAUTES TERRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 05130 SAINT-ETIENNE-LE-LAUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES HAUTES TERRES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1999
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTES TERRES
Activité d’urbanisme de GAEC DES HAUTES TERRES
GAEC DES HAUTES TERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 01/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAUTES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTES TERRES
2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 01/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Jarjayes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAUTES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Martin, Jarjayes (05130) | PC Locaux | C422 | 4 800 m² | 350 m² | 2018/10/01 |
| La Casse Sous Le Village, Saint-Étienne-le-Laus (05130) | PC Locaux | ZI118 | 3 690 m² | 192 m² | 2016/11/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES HAUTES TERRES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES HAUTES TERRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES HAUTES TERRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.