GAEC DES GARDES - Permis de construire et DP

Active
390342814 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES GARDES

GAEC DES GARDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulay-Moselle.

Profil et organisation

GAEC DES GARDES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 57220 BOULAY-MOSELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES GARDES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES GARDES

Activité d’urbanisme de GAEC DES GARDES

GAEC DES GARDES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 10/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GARDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2016 - 10/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES GARDES

2 autorisations sur la période 18/07/2016 - 10/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Boulay-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GARDES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme Des Gardes, Boulay-Moselle (57220) PC Locaux 04160, 1073 22 993 m² 347 m² 2018/10/10
Ferme Des Gardes, Boulay-Moselle (57220) PC Locaux 108, 1073 32 371 m² 946 m² 2016/07/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GARDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES GARDES

Sources des informations sur GAEC DES GARDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES GARDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES GARDES ?
GAEC DES GARDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES GARDES ?
Le profil de GAEC DES GARDES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES GARDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES GARDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES GARDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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