GAEC DES EGLANTINES II - Permis de construire et DP

Active
750555716 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES EGLANTINES II

GAEC DES EGLANTINES II est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malrevers.

Profil et organisation

GAEC DES EGLANTINES II est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43800 à MALREVERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES EGLANTINES II
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES EGLANTINES II

Activité d’urbanisme de GAEC DES EGLANTINES II

GAEC DES EGLANTINES II compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 26/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES EGLANTINES II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2014 - 26/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES EGLANTINES II

2 autorisations sur la période 10/04/2014 - 26/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Malrevers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES EGLANTINES II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lespinasse, Malrevers (43800) PC Locaux C505, C504 11 055 m² 210 m² 2016/08/26
Lespinasse, Malrevers (43800) PC Locaux C505, C504 11 055 m² 1 903 m² 2014/04/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES EGLANTINES II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES EGLANTINES II

Sources des informations sur GAEC DES EGLANTINES II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES EGLANTINES II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES EGLANTINES II ?
GAEC DES EGLANTINES II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES EGLANTINES II ?
Le profil de GAEC DES EGLANTINES II recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES EGLANTINES II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES EGLANTINES II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES EGLANTINES II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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