GAEC DES DEUX COURS - Permis de construire et DP

Active
329492292 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/01/1984

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES DEUX COURS

GAEC DES DEUX COURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hardancourt.

Profil et organisation

GAEC DES DEUX COURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88700 HARDANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES DEUX COURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
27/01/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX COURS

Activité d’urbanisme de GAEC DES DEUX COURS

GAEC DES DEUX COURS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 17/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES DEUX COURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/02/2014 - 17/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX COURS

2 autorisations sur la période 10/02/2014 - 17/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Hardancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES DEUX COURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Entre Ruisseau, Hardancourt (88700) PC Locaux ZB693, ZB100 22 482 m² 881 m² 2019/06/17
Genes, Rehaincourt (88330) PC Locaux ZK194, ZK196 72 348 m² 426 m² 2014/02/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES DEUX COURS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES DEUX COURS

Sources des informations sur GAEC DES DEUX COURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES DEUX COURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES DEUX COURS ?
GAEC DES DEUX COURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES DEUX COURS ?
Le profil de GAEC DES DEUX COURS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES DEUX COURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES DEUX COURS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES DEUX COURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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