GAEC DES CROIX - Permis de construire et DP

Active
811120542 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES CROIX

GAEC DES CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valprivas.

Profil et organisation

GAEC DES CROIX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43210 à VALPRIVAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CROIX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CROIX

Activité d’urbanisme de GAEC DES CROIX

GAEC DES CROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 30/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/11/2016 - 30/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CROIX

2 autorisations sur la période 30/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Valprivas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chazelet, Valprivas (43210) PC Locaux B1380 8 504 m² 804 m² 2016/11/30
Le Chazelet, Valprivas (43210) PC Locaux B670, B669 17 106 m² 1 892 m² 2016/11/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CROIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES CROIX

Sources des informations sur GAEC DES CROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CROIX ?
GAEC DES CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CROIX ?
Le profil de GAEC DES CROIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CROIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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