2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DES COURREUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-Tubœuf.
GAEC DES COURREUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61300 à Saint-Michel-Tubœuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES COURREUX compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 19/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COURREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/04/2016 - 19/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-Tubœuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COURREUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Piece Des Coureux, Saint-Michel-Tubœuf (61300) | PC Locaux | A116, A117 | — | 257 m² | 2022/07/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Piece Des Coureux, Saint-Michel-Tubœuf (61300) | PC Locaux | A116 | — | 196 m² | 2016/04/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
