2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DES COTEAUX DU DON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guémené-Penfao.
GAEC DES COTEAUX DU DON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44290 à Guémené-Penfao.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES COTEAUX DU DON compte 4 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COTEAUX DU DON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/05/2013 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Guémené-Penfao.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COTEAUX DU DON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Treguely, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | XD88, XD89 | 43 371 m² | 202 m² | 2022/09/08 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Treguely Guenouvry, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | XD88, XD89 | 43 371 m² | 367 m² | 2021/07/22 |
| Treguely - Guenouvry, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | XD165, XD163 | 41 156 m² | 617 m² | 2021/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Treguely, Guémené-Penfao (44290) | PC Locaux | XD85, XD86 | 39 496 m² | 316 m² | 2013/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
