GAEC DES CINQ LACS - Permis de construire et DP

Active
421806415 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1999

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DES CINQ LACS

GAEC DES CINQ LACS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Saint-Maurice.

Profil et organisation

GAEC DES CINQ LACS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73700 à Bourg-Saint-Maurice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CINQ LACS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CINQ LACS

Activité d’urbanisme de GAEC DES CINQ LACS

GAEC DES CINQ LACS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2014 - 08/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CINQ LACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/01/2014 - 08/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CINQ LACS

3 autorisations sur la période 18/01/2014 - 08/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Saint-Maurice.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CINQ LACS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CINQ LACS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES CINQ LACS

Sources des informations sur GAEC DES CINQ LACS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CINQ LACS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CINQ LACS ?
GAEC DES CINQ LACS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CINQ LACS ?
Le profil de GAEC DES CINQ LACS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CINQ LACS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CINQ LACS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CINQ LACS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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