GAEC LA BELLE ETOILE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
390612646 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/02/1993

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC LA BELLE ETOILE

GAEC LA BELLE ETOILE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Chapelle-Blanche.

Profil et organisation

GAEC LA BELLE ETOILE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73110 à LA CHAPELLE-BLANCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA BELLE ETOILE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
18/02/1993

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LA BELLE ETOILE

Activité d’urbanisme de GAEC LA BELLE ETOILE

GAEC LA BELLE ETOILE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 12/07/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BELLE ETOILE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/06/2015 - 12/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA BELLE ETOILE

3 autorisations sur la période 01/06/2015 - 12/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Blanche. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BELLE ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot N_23 Lotissement ""Le Lieu-Dit ""La Garenne"", Puy-Saint-Martin (26450) PC Logement AC48 458 m² 88 m² 2022/07/12
Le Cerisier, La Chapelle-Blanche (73110) DP Locaux 0B620, OB621 3 410 m² 300 m² 2020/11/20
1035 Impasse D Hautebise, La Chapelle-Blanche (73110) PC Logement A1 601 m² 67 m² 2015/06/01

Permis de démolir de GAEC LA BELLE ETOILE

1 autorisation sur la période 29/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Laissaud. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
315 Route Departementale N_ 923, Laissaud (73800) PD 0B378 1 805 m² 2019/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BELLE ETOILE

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA BELLE ETOILE

Sources des informations sur GAEC LA BELLE ETOILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA BELLE ETOILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA BELLE ETOILE ?
GAEC LA BELLE ETOILE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA BELLE ETOILE ?
Le profil de GAEC LA BELLE ETOILE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA BELLE ETOILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA BELLE ETOILE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA BELLE ETOILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides