2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
GAEC LA BELLE ETOILE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Chapelle-Blanche.
GAEC LA BELLE ETOILE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73110 à La Chapelle-Blanche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA BELLE ETOILE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 12/07/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BELLE ETOILE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/06/2015 - 12/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Blanche. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BELLE ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N_23 Lotissement ""Le Lieu-Dit ""La Garenne"", Puy-Saint-Martin (26450) | PC Logement | AC48 | 458 m² | 88 m² | 2022/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cerisier, La Chapelle-Blanche (73110) | DP Locaux | 0B620, OB621 | 3 410 m² | 300 m² | 2020/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1035 Impasse D Hautebise, La Chapelle-Blanche (73110) | PC Logement | A1 | 601 m² | 67 m² | 2015/06/01 |
1 autorisation sur la période 29/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Laissaud. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 315 Route Departementale N_ 923, Laissaud (73800) | PD | 0B378 | 1 805 m² | 2019/03/29 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
