GAEC DES CIGOGNES - Permis de construire et DP

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394108633 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES CIGOGNES

GAEC DES CIGOGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hochstatt.

Profil et organisation

GAEC DES CIGOGNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 68720 à HOCHSTATT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CIGOGNES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CIGOGNES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CIGOGNES

GAEC DES CIGOGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CIGOGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2013 - 23/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CIGOGNES

2 autorisations sur la période 12/02/2013 - 23/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Hochstatt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CIGOGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bromstraeng, Hochstatt (68720) PC Locaux 07202, 07203 22 708 m² 1 584 m² 2020/01/23
Rue Du Moulin Bromstraeng, Hochstatt (68720) PC Locaux 6261, 6262 20 408 m² 1 671 m² 2013/02/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CIGOGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES CIGOGNES

Sources des informations sur GAEC DES CIGOGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CIGOGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CIGOGNES ?
GAEC DES CIGOGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CIGOGNES ?
Le profil de GAEC DES CIGOGNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CIGOGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CIGOGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CIGOGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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