GAEC DES CHARMILLES - Permis de construire et DP

Active
400503850 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES CHARMILLES

GAEC DES CHARMILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Abbaretz.

Profil et organisation

GAEC DES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 44170 ABBARETZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CHARMILLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/03/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CHARMILLES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CHARMILLES

GAEC DES CHARMILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2014 - 03/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CHARMILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2014 - 03/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CHARMILLES

2 autorisations sur la période 12/04/2014 - 03/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Abbaretz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Villeneuve, Abbaretz (44170) PC Locaux YT27 155 489 m² 360 m² 2015/04/03
Ld Villeneuve, Abbaretz (44170) PC Locaux YT27 155 489 m² 382 m² 2014/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CHARMILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES CHARMILLES

Sources des informations sur GAEC DES CHARMILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CHARMILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CHARMILLES ?
GAEC DES CHARMILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CHARMILLES ?
Le profil de GAEC DES CHARMILLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CHARMILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CHARMILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CHARMILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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