GAEC DES BRUYERES - Permis de construire et DP

Active
419762505 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES BRUYERES

GAEC DES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brasparts.

Profil et organisation

GAEC DES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 29190 BRASPARTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BRUYERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BRUYERES

Activité d’urbanisme de GAEC DES BRUYERES

GAEC DES BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 31/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BRUYERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2016 - 31/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BRUYERES

2 autorisations sur la période 30/05/2016 - 31/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Brasparts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BRUYERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Penarun, Brasparts (29190) PC Locaux C331, C332 618 m² 2018/10/31
Restlouet, Brasparts (29190) PC Locaux C409 302 m² 2016/05/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BRUYERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES BRUYERES

Sources des informations sur GAEC DES BRUYERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BRUYERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BRUYERES ?
GAEC DES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BRUYERES ?
Le profil de GAEC DES BRUYERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BRUYERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BRUYERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BRUYERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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