GAEC DES BOIS DE GRANDMONT - Permis de construire et DP

Active
489061283 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/02/2006

Présentation détaillée de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

GAEC DES BOIS DE GRANDMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moulhard.

Profil et organisation

GAEC DES BOIS DE GRANDMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 28160 à MOULHARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BOIS DE GRANDMONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

Activité d’urbanisme de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

GAEC DES BOIS DE GRANDMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2015 - 27/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BOIS DE GRANDMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2015 - 27/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

2 autorisations sur la période 16/03/2015 - 27/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Moulhard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Gaulardiere, Moulhard (28160) PC Locaux ZA49, ZA48 640 m² 2018/06/27
La Gaulardiere, Moulhard (28160) PC Locaux ZA48, ZA47 15 885 m² 440 m² 2015/03/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

Sources des informations sur GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BOIS DE GRANDMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT ?
GAEC DES BOIS DE GRANDMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT ?
Le profil de GAEC DES BOIS DE GRANDMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BOIS DE GRANDMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BOIS DE GRANDMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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