GAEC DES ALISIERS - Permis de construire et DP

Active
439057365 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES ALISIERS

GAEC DES ALISIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauvessanges.

Profil et organisation

GAEC DES ALISIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63840 à SAUVESSANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES ALISIERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/08/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES ALISIERS

Activité d’urbanisme de GAEC DES ALISIERS

GAEC DES ALISIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ALISIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/07/2017 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES ALISIERS

2 autorisations sur la période 10/07/2017 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvessanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ALISIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cheneaux, Sauvessanges (63840) PC Locaux AI1, AI3 19 701 m² 1 005 m² 2021/08/30
La Valette, Sauvessanges (63840) PC Locaux AL394 647 m² 2017/07/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES ALISIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES ALISIERS

Sources des informations sur GAEC DES ALISIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES ALISIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES ALISIERS ?
GAEC DES ALISIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES ALISIERS ?
Le profil de GAEC DES ALISIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES ALISIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES ALISIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES ALISIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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