GAEC DELARBRE PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
331375600 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1985

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DELARBRE PERE ET FILS

GAEC DELARBRE PERE ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gelles.

Profil et organisation

GAEC DELARBRE PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 63740 GELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DELARBRE PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DELARBRE PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de GAEC DELARBRE PERE ET FILS

GAEC DELARBRE PERE ET FILS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DELARBRE PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/03/2013 - 07/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DELARBRE PERE ET FILS

3 autorisations sur la période 18/03/2013 - 07/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DELARBRE PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bounozats, Gelles (63740) PC Locaux ZP10, ZP11 54 950 m² 1 410 m² 2018/09/07
Les Bounozats, Gelles (63740) PC Locaux ZP13, ZP12 54 950 m² 503 m² 2016/06/27
Adresse Non Renseignée, Gelles (63740) PC Logement 162 m² 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DELARBRE PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DELARBRE PERE ET FILS

Sources des informations sur GAEC DELARBRE PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DELARBRE PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DELARBRE PERE ET FILS ?
GAEC DELARBRE PERE ET FILS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DELARBRE PERE ET FILS ?
Le profil de GAEC DELARBRE PERE ET FILS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DELARBRE PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DELARBRE PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DELARBRE PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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