GAEC DEBOSQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DEBOSQUE
GAEC DEBOSQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruillé-en-Champagne.
Profil et organisation
GAEC DEBOSQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72240 à RUILLE-EN-CHAMPAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DEBOSQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1998
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DEBOSQUE
Activité d’urbanisme de GAEC DEBOSQUE
GAEC DEBOSQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 24/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DEBOSQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DEBOSQUE
2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 24/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ruillé-en-Champagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DEBOSQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Champ, Ruillé-en-Champagne (72240) | PC Locaux | B1340, B804 | 76 983 m² | 92 m² | 2015/04/24 |
| Le Fourneau, Ruillé-en-Champagne (72240) | PC Locaux | B542 | 48 287 m² | 72 m² | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DEBOSQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DEBOSQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DEBOSQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.