GAEC DE SENERCY - Permis de construire et DP

Active
325865905 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1982

Présentation détaillée de GAEC DE SENERCY

GAEC DE SENERCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Séry-lès-Mézières.

Profil et organisation

GAEC DE SENERCY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02240 à Séry-lès-Mézières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE SENERCY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/1982

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE SENERCY

Activité d’urbanisme de GAEC DE SENERCY

GAEC DE SENERCY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2018 - 12/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE SENERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/11/2018 - 12/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE SENERCY

1 autorisation sur la période 12/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Séry-lès-Mézières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE SENERCY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hamea De Senercy, Séry-lès-Mézières (02240) PC Locaux A419 8 840 m² 1 094 m² 2018/11/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE SENERCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE SENERCY

Sources des informations sur GAEC DE SENERCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE SENERCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE SENERCY ?
GAEC DE SENERCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE SENERCY ?
Le profil de GAEC DE SENERCY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE SENERCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE SENERCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE SENERCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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