2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE ROSELEND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-Saint-Maurice.
GAEC DE ROSELEND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73700 à Bourg-Saint-Maurice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE ROSELEND compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 26/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE ROSELEND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2013 - 26/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Saint-Maurice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE ROSELEND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1954 Route Du Chatelard, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Locaux | 0H918, 0H971 | 10 600 m² | 202 m² | 2025/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Les Moillettes, Beaufort (73270) | PC Mixte | 0F687 | 582 486 m² | 70 m² | 2021/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Departemental 202 Le Chatelard, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Locaux | H2251, H2250 | 10 600 m² | 850 m² | 2013/10/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
