GAEC DE ROSELEND - Permis de construire et DP

Active
353753452 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/12/1989

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE ROSELEND

GAEC DE ROSELEND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-Saint-Maurice.

Profil et organisation

GAEC DE ROSELEND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73700 à BOURG-SAINT-MAURICE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE ROSELEND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
20/12/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE ROSELEND

Activité d’urbanisme de GAEC DE ROSELEND

GAEC DE ROSELEND compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 26/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE ROSELEND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/10/2013 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE ROSELEND

3 autorisations sur la période 12/10/2013 - 26/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-Saint-Maurice.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE ROSELEND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1954 Route Du Chatelard, Bourg-Saint-Maurice (73700) PC Locaux 0H918, 0H971 10 600 m² 202 m² 2025/06/26
Lieu- Les Moillettes, Beaufort (73270) PC Mixte 0F687 582 486 m² 70 m² 2021/03/04
Chem Departemental 202 Le Chatelard, Bourg-Saint-Maurice (73700) PC Locaux H2251, H2250 10 600 m² 850 m² 2013/10/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE ROSELEND

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE ROSELEND

Sources des informations sur GAEC DE ROSELEND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE ROSELEND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE ROSELEND ?
GAEC DE ROSELEND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE ROSELEND ?
Le profil de GAEC DE ROSELEND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE ROSELEND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE ROSELEND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE ROSELEND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides