GAEC DE ROMILIE - Permis de construire et DP

Active
909350670 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE ROMILIE

GAEC DE ROMILIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-en-Jarez.

Profil et organisation

GAEC DE ROMILIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42740 à SAINT-PAUL-EN-JAREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE ROMILIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE ROMILIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE ROMILIE

GAEC DE ROMILIE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2024 - 05/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE ROMILIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/12/2024 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE ROMILIE

2 autorisations sur la période 24/12/2024 - 05/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-en-Jarez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE ROMILIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Revolanche, Saint-Paul-en-Jarez (42740) PC Locaux AP77 5 838 m² 120 m² 2026/02/05
745 Route De La Revolanche, Saint-Paul-en-Jarez (42740) PC Locaux AP16 3 322 m² 215 m² 2024/12/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE ROMILIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE ROMILIE

Sources des informations sur GAEC DE ROMILIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE ROMILIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE ROMILIE ?
GAEC DE ROMILIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE ROMILIE ?
Le profil de GAEC DE ROMILIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE ROMILIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE ROMILIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE ROMILIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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